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Nouvelles des Amis -

Des Pierres et des Hommes


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Charte de confidentialité - par Maurice le 15/02/2021 19:17 

Charte de déontologie et de confidentialité.

Association des Pierres et des Hommes

Adopté le 25 septembre 2020

 

La présente charte est établie conformément à l’article 16 des statuts de notre association, dans le but de préciser et de compléter certaines règles de son fonctionnement.

1. Charte de déontologie et de confidentialité.

1.1. Les membres s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité, en toutes circonstances.

1.2. Les membres s’efforceront de participer à la vie de l’association et d’œuvrer à la réalisation de son objet.

1.3. Les membres s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et des autres membres.

1.4. Les membres respecteront strictement la confidentialité des informations non-publiques dont ils pourront avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres. En particulier ,tous les projets en cours d’étude , les lieux des recherche, les contenus des recherches, toutes documentations réalisées sur les recherches , resteront confidentiels tant qu’ils ne seront pas rendus officiellement publics par le bureau en AG. Ils s’engagent en particulier à ne pas en faire une quelconque utilisation commerciale.

1.5. Les membres ne divulgueront pas les coordonnées des autres membres et de leurs représentants et ne les utiliseront pas pour des finalités étrangères à l’objet de l’association. Ils s’engagent en particulier à ne pas en faire une quelconque utilisation commerciale et à ne pas les utiliser ou permettre leur utilisation à des fins de prospection et de démarchage.

1.6. Les membres n’agiront pas et ne s’exprimeront pas au nom de l’association sans habilitation expresse et écrite du bureau.

1.7. Les membres et leurs représentants prendront toutes les mesures appropriées pour prévenir et empêcher tout conflit d’intérêts.

1.8. Les membres informeront dans les meilleurs délais le bureau de tout conflit d’intérêts éventuel et généralement de toute difficulté qui pourrait survenir en relation avec l’association.

1.9. Les membres peuvent en dehors de l’association avoir des travaux, recherche, écrits personnels qui resteront bien évidemment leur propriété avec droit d’auteur, etc. … Ils seront seuls décisionnaires si ils veulent en faire profiter l’association. L’association s’interdit d’en communiquer la teneur sauf avec accord de l’auteur.

2. Commissions.

Les membres sont invités à constituer des groupes de travail, dénommés commissions, autour de thèmes s’inscrivant dans l’objet de l’association.

À cette fin, les membres soumettent préalablement leur projet de commission au président et à au moins un des membres du bureau, qui sont seuls compétents pour décider de la création de la commission.

Chaque commission définit ses objectifs, son fonctionnement et son calendrier de travail. Elle désigne un délégué chargé de la représenter au sein de l’association.

Le délégué rend régulièrement compte de l’avancée des travaux de la commission au président de l’association. En tout état de cause, le délégué informe le président après chaque réunion de la commission et au moins une fois par trimestre.

3. Règles régissant les sorties extérieures.

Lors de sorties en extérieur pour du travail d’étude ou pour des visites de sites, type mégalithe, nécropole, église, chapelles, etc., il sera impératif de respecter ces règles élémentaires du promeneur :

Demander l'autorisation au propriétaire des terrains privés avant d'y pénétrer,

Respecter la nature et la biodiversité,

Ne pas laisser de pollution après votre passage (sac papier, plastiques, bouteilles, etc )

Il est formellement interdit de cueillir, ramasser quoi que ce soit et de ramener chez soi.

Toute découverte d’objet insolite dans le cadre des recherches de l’association devra être signalée à l’association et les objets devront être remis à leur place après découverte. Les objets seront systématiquement photographiés, dessinés et répertoriés.

4. Règles régissant la diffusion de la charte de déontologie et de confidentialité.

La charte de déontologie et de confidentialité entre en vigueur dès son adoption par le bureau.

Elle est portée à la connaissance des membres de l’association par courriel ou mise à disposition sur le site Internet de l’association.

Elle est obligatoire dans tous ses éléments pour tous les membres de notre association.

Aucune stipulation de la charte de déontologie et de confidentialité ne peut avoir pour effet de contredire les stipulations statutaires qui doivent primer en toutes circonstances.

 

Fait à Roisey,     le 25 septembre 2020.                                                            Le Bureau

(15/02/2021 19:17)

11/04/2021 11:48